Aux portes de Belfort, Bavilliers compte un programme neuf au relevé d’octobre 2026, Les Carrés des Pommiers, en 4 pièces avec duplex. Porte d’entrée, désignation du lot, finitions : un expert indépendant contrôle votre logement avant la signature du procès-verbal.
Bavilliers
Notre accompagnement VEFA présenté par Laurent Hojan, fondateur de Check my House.
Bavilliers, 4 678 habitants, compte un programme neuf au relevé SeLoger Neuf d’octobre 2026 : Les Carrés des Pommiers, proposé par Carré de l’Habitat, en 4 pièces avec duplex et stationnement, en avant-première. Un expert indépendant des promoteurs vous accompagne de la réservation à la remise des clés.
Relevé SeLoger Neuf d’octobre 2026 ; population municipale INSEE via geo.api.gouv.fr (code 90008) ; arrêtés de catastrophe naturelle, risques et cavités Géorisques, 1988 à 2022.
Les données sourcées de la commune.
1 programme
neuf relevé sur SeLoger Neuf en octobre 2026, en avant-première.
4 678 habitants
population municipale INSEE via geo.api.gouv.fr, code commune 90008.
9 arrêtés CatNat
entre 1988 et 2022 selon Géorisques : 5 inondations, 2 sécheresses et 2 mouvements de terrain.
2 cavités
naturelles référencées par Géorisques sur la commune.
Repères de notre relevé SeLoger Neuf d’octobre 2026.
Les Carrés des Pommiers
Carré de l’Habitat, 4 pièces avec duplex et stationnement, en avant-première au relevé.
Belfort
4 programmes relevés dans la préfecture voisine au même relevé.
Le Domaine des Forges
à Belfort, du 2 au 4 pièces avec jardin, terrasse ou balcon.
Programmes relevés sur SeLoger Neuf en octobre 2026 ; aucune affiliation avec les promoteurs.
Plan annoté et appareil photo : chaque réserve se repère sur le plan du lot, conforme à sa désignation dans l’acte.
Lorsqu’un logement dispose d’une entrée individuelle, sa porte s’ouvre directement sur l’extérieur, sans hall pour l’abriter. Elle reçoit la pluie, le vent et la neige : son seuil et ses joints doivent être conçus pour cette exposition, et leur réglage se vérifie le jour de la livraison.
À la livraison :
Une entrée d’air ou d’eau sous la porte se réserve au procès-verbal. L’expert contrôle l’ajustement et l’étanchéité apparents ; la performance thermique de la porte se lit dans la notice et la fiche du fabricant.
L’état descriptif de division identifie chaque lot de la copropriété et sa quote-part des parties communes. En cours de programme, le vendeur peut le faire modifier, par exemple pour réunir ou diviser des lots qu’il détient encore : c’est un modificatif, établi par acte notarié et publié.
Ce qu’il faut vérifier :
L’interprétation de ces documents relève du notaire. L’expert vérifie la concordance matérielle entre le logement livré, ses annexes et leur désignation dans l’acte.
Les données Géorisques pour la commune.
Pour Bavilliers (INSEE 90008), Géorisques recense l’inondation par crue à débordement lent et par ruissellement, des mouvements de terrain liés aux affaissements, aux éboulements, aux glissements et aux tassements, le séisme, le feu de forêt, des phénomènes atmosphériques dont la tempête, la foudre, la grêle, la neige et les pluies verglaçantes, le risque industriel avec effet de surpression et le transport de marchandises dangereuses. La base nationale référence 2 cavités naturelles sur la commune.
Bavilliers compte 9 arrêtés de catastrophe naturelle entre 1988 et 2022 : 5 inondations et coulées de boue, 2 sécheresses et 2 mouvements de terrain. Les sécheresses reconnues signalent des sols argileux sensibles : la loi Elan impose une étude géotechnique préalable pour construire en zone exposée. L’état des risques annexé à l’acte situe votre adresse.
Chaque visite correspond à une étape de votre VEFA.
Visite cloisons
Avant la fermeture des cloisons, lorsque le promoteur ouvre le chantier aux acquéreurs, l’expert observe l’implantation des pièces et les réseaux encore visibles, puis vous remet ses constats. Le détail de la visite.
Pré-livraison
Quelques semaines avant la remise des clés, il dresse l’état d’avancement réel du logement et la liste des finitions attendues : votre référence pour le jour J. Le détail de la visite.
Livraison
Le jour de la remise des clés, il contrôle le logement pièce par pièce, le confronte aux plans et à la notice descriptive, et vous aide à formuler des réserves précises au procès-verbal. Le détail de la visite.
Après la remise des clés, nous restons disponibles pour vous conseiller sur le suivi de la levée des réserves. L’ensemble de l’accompagnement est présenté sur notre page expert VEFA livraison. La page assistance VEFA dans le Territoire de Belfort présente notre méthode à l’échelle du département.
Ce que le droit de la VEFA prévoit pour l’acquéreur.
À la livraison, chaque défaut constaté se consigne au procès-verbal, et les vices apparents peuvent encore être dénoncés par lettre recommandée dans le mois qui suit la remise des clés (article 1642-1 du code civil), l’action étant encadrée par l’article 1648. En cas de défauts de conformité contestés, le solde de 5 % peut être consigné dans les conditions de l’article R261-14 du code de la construction et de l’habitation, jusqu’à l’accord des parties.
Le logement reste ensuite couvert par la garantie de parfait achèvement pendant un an, par la garantie de bon fonctionnement des équipements pendant deux ans (article 1792-3) et par la garantie décennale pour les désordres graves (article 1792), l’assurance dommages-ouvrage souscrite par le promoteur préfinançant les réparations de nature décennale. Ces délais courent depuis la réception de l’immeuble : conservez chaque écrit, du procès-verbal aux courriers de levée des réserves.
Un devis immédiat, sans surprise.
Le tarif dépend de la visite choisie et de la surface du logement, le procès-verbal étant compris dans la prestation. Le devis en ligne vous donne un prix immédiat, et notre page tarifs détaille chaque formule. Vous pouvez aussi nous appeler au 0 805 69 09 69, appel gratuit, du lundi au vendredi de 9h à 19h.
Nos experts interviennent aussi autour de Bavilliers.
Les réponses aux questions des acquéreurs.
Les Carrés des Pommiers, proposé par Carré de l’Habitat : des 4 pièces avec duplex et stationnement, en avant-première au relevé SeLoger Neuf d’octobre 2026. Nous le citons comme repère, sans affiliation avec le promoteur.
Oui si le jour est visible ou si l’air passe nettement : le joint ou le seuil est mal ajusté. Notez-le au procès-verbal ; un réglage de la porte ou le remplacement du joint corrige le défaut.
C’est un profil placé en bas de la porte qui écarte la pluie du seuil. Sans lui, l’eau ruisselle contre la menuiserie et peut s’infiltrer sous la porte.
Il doit rester en contrebas du seuil et s’écarter de la porte, pour que l’eau ne reflue pas à l’intérieur. Une pente inversée devant l’entrée se réserve au procès-verbal.
Un défaut de fonctionnement d’une porte apparu après la livraison relève de la garantie de bon fonctionnement, d’au moins deux ans. Signalez-le par écrit au vendeur, avec la date d’apparition.
C’est le document qui identifie chaque lot de la copropriété, sa situation et sa quote-part des parties communes. Il est établi par acte notarié et publié au service de la publicité foncière.
Il peut faire établir un modificatif pour les lots qu’il détient encore, dans les limites prévues par l’acte. Il ne peut pas changer la consistance de votre lot sans votre accord.
Comparez le numéro du lot, sa situation dans le bâtiment, sa surface et ses annexes, comme le stationnement, à l’acte et au dernier état descriptif publié.
Les plans de chaque niveau, la notice descriptive, la position de l’escalier et des pièces d’eau, l’équipement de chauffage à l’étage et le calendrier prévisionnel.
Géorisques recense l’inondation par crue lente et par ruissellement, avec 5 arrêtés pour inondations et coulées de boue entre 1988 et 2022. L’état des risques annexé à l’acte situe votre parcelle.
Elles signalent des sols argileux sensibles : la loi Elan impose une étude géotechnique préalable pour construire en zone exposée. Une fissure apparue après la livraison se signale par écrit au vendeur.
Géorisques recense ces phénomènes à Bavilliers. Une entrée exposée doit évacuer l’eau de fonte : vérifiez la pente devant la porte et la tenue du revêtement de sol extérieur.
Oui, comme dans tout le Grand Belfort. Le rendez-vous se fixe à la date de livraison notifiée par le vendeur.
Oui : numéro conforme à l’acte, dimensions, revêtement et accès. Une place qui ne correspond pas à sa désignation se réserve au procès-verbal.
Géorisques recense affaissements, éboulements, glissements et tassements sur la commune, avec 2 arrêtés pour mouvement de terrain entre 1988 et 2022. L’étude de sol du programme en tient compte ; à la livraison, l’expert relève les fissures visibles.
Inondation, mouvements de terrain, séisme, feu de forêt, phénomènes atmosphériques dont la foudre, la grêle, la neige et les pluies verglaçantes, risque industriel et transport de marchandises dangereuses, d’après Géorisques consulté en octobre 2026 pour la commune 90008.
4 678 habitants selon la population municipale INSEE, consultée via geo.api.gouv.fr en octobre 2026 pour la commune 90008.
Le tarif dépend de la visite choisie et de la surface du logement. Le devis en ligne vous donne un prix immédiat, et notre page tarifs détaille les formules. Vous pouvez aussi nous appeler au 0 805 69 09 69, appel gratuit, du lundi au vendredi de 9h à 19h.
Réservez votre visite : un expert indépendant à vos côtés, du premier contrôle à la remise des clés. Devis immédiat en ligne, ou conseil au 0 805 69 09 69 (appel gratuit), du lundi au vendredi de 9h à 19h.
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